Version 1.0 – Mars 2026

Amélie Frey
Autrice indépendante – Belfort, France
ameliefrey.auteur@gmail.com | ameliefreyauteur.com

1. Objet de la licence

La présente Licence Créateur L’Ombre de la Mort (« la Licence ») définit les conditions selon lesquelles toute personne physique ou morale (« le Créateur ») est autorisée à créer, publier, distribuer et, dans certaines limites, exploiter commercialement des œuvres basées sur l’univers fictionnel L’Ombre de la Mort.

Objectifs :

• Encourager la création communautaire
• Permettre l’expansion de l’univers par les fans
• Protéger l’intégrité artistique et juridique de l’univers

2. Définitions

2.1. Univers « L’Ombre de la Mort »
Désigne l’ensemble des éléments créatifs appartenant exclusivement à Amélie Frey, incluant :

• Le lore sombre et ses concepts narratifs
• Les personnages principaux et leurs arcs narratifs
• Les menaces obscures et forces antagonistes
• Les lieux emblématiques et atmosphères
• Les éléments visuels, symboles et iconographie
• Toute histoire ou élément constituant le one-shot officiel

2.2. Création dérivée
Toute œuvre originale et substantielle réalisée par un Créateur utilisant l’Univers, incluant :

• Illustrations, fan-arts, prints
• Récits, fanfictions, histoires courtes
• Contenus vidéo, musiques, podcasts
• Modules de jeu de rôle, objets artisanaux
• Œuvres multimédia expérimentales

2.3. Créateur
Toute personne physique ou morale produisant une Création dérivée.

3. Propriété intellectuelle

L’Univers L’Ombre de la Mort, y compris son nom, son lore et ses éléments narratifs, demeure la propriété exclusive d’Amélie Frey.

La présente Licence :

• Ne transfère aucun droit de propriété intellectuelle sur l’Univers
• N’autorise pas l’enregistrement de marques dérivées
• N’autorise pas la revendication de droits exclusifs sur des éléments de l’Univers

4. Autorisation de création

Sous réserve du respect de la présente Licence, le Créateur est autorisé à :

• Créer des œuvres dérivées basées sur l’Univers
• Publier et partager ces œuvres publiquement
• Contribuer à l’univers étendu

Aucune autorisation préalable n’est requise pour les créations conformes.

5. Créations non commerciales

Autorisées sans restriction financière :

• Fan-arts, publications réseaux sociaux
• Vidéos, histoires, contenus communautaires
• Créations artistiques gratuites

Obligation : inclure la mention visible :
Univers L’Ombre de la Mort — créé par Amélie Frey

6. Exploitation commerciale limitée

Autorisée dans un cadre strictement limité :

• Vente d’illustrations, prints, objets artisanaux (badges, marque-pages)
• Modules JDR indépendants, publications courtes numériques

Seuils objectifs :

• Revenus annuels ≤ 500€ par Création dérivée
• Tirage ≤ 100 exemplaires par référence
• Réalisée par créateur indépendant/petite structure

Au-delà : accord écrit préalable obligatoire auprès d’Amélie Frey.

7. Licence accordée à Amélie Frey

En créant/publiant une Création dérivée, le Créateur accorde automatiquement à Amélie Frey une licence mondiale, irrévocable, perpétuelle, gratuite et non exclusive pour :

• Utiliser, adapter, modifier, intégrer la Création
• La reproduire, distribuer, exploiter dans toute œuvre officielle

Le Créateur conserve ses droits d’auteur sur sa Création.
Crédit raisonnable accordé lorsque significatif.

8. Restrictions de contenu

Interdictions absolues :

• Contenu pornographique/sexuellement explicite (NSFW)
• Discours haineux, discriminatoire
• Violence réelle, propagande extrémiste
• Atteinte à l’intégrité narrative/visuelle de l’Univers

Amélie Frey se réserve le droit d’exiger la suppression immédiate des contenus violant ces règles.

9. Statut canonique

Les Créations dérivées sont non officielles. Amélie Frey conserve le droit exclusif de :

• Déterminer le canon officiel de l’univers
• Intégrer, adapter ou ignorer toute Création
• Toute ressemblance fortuite avec des œuvres officielles futures est coïncidentielle

10. Protection de la marque

Interdit :

• Enregistrer la marque « L’Ombre de la Mort » ou similaire
• Noms de domaine créant confusion officielle
• Présenter les œuvres comme officielles

Mention obligatoire :
Création indépendante non officielle basée sur l’univers L’Ombre de la Mort d’Amélie Frey

11. Projets d’envergure

Jeux vidéo, JDR complets, adaptations audiovisuelles, crowdfunding > 2000€ nécessitent un accord spécifique écrit.
Prototypes expérimentaux/amateurs restent couverts par la Licence.

12. Révocation et procédure

En cas de violation présumée :

1. Notification par email au Créateur
2. Délai de 30 jours pour corriger la violation
3. À défaut, révocation de l’autorisation pour l’œuvre concernée

Les Créations vendues de bonne foi avant révocation restent utilisables par les acquéreurs.

13. Absence d’affiliation

Les Créations dérivées ne doivent pas suggérer d’affiliation ou d’approbation officielle.

14. Modification de la licence

Amélie Frey peut modifier la Licence pour clarification ou évolution de l’univers. Les droits des Créations existantes conformes sont préservés.

15. Dispositions finales

15.1. Acceptation automatique
Toute personne créant ou diffusant une œuvre basée sur l’univers L’Ombre de la Mort est réputée avoir accepté les termes de la présente Licence.

15.2. Droit applicable
Droit français. Les tribunaux de Belfort(France) sont exclusivement compétents.

15.3. Limitation de responsabilité
Amélie Frey ne garantit pas l’absence de droits tiers et décline toute responsabilité quant aux dommages résultant de l’utilisation de la Licence.

15.4. Sévéribilité
L’invalidité d’une clause n’affecte pas la validité du reste de la Licence.

FIN DE LA LICENCE CRÉATEUR L’OMBRE DE LA MORT v1.0